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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAPEST
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VOISIN PRODUCTEUR une consommation faite de rencontres locales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOISIN PRODUCTEUR une consommation faite de rencontres locales
SCAPEST, SA coopérative de commerçants – détaillants à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3812665
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021
VOISIN PRODUCTEUR une consommation faite de rencontres locales de SCAPEST

Présentation de la marque VOISIN PRODUCTEUR une consommation faite de rencontres locales

Déposée le 8 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) SCAPEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOISIN PRODUCTEUR une consommation faite de rencontres locales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAPEST domicilié(e) Rue du Moulin ZI Saint Martin sur le Pré - 51039 - CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 986 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV domicilié(e) Résidence de l'Observatoire 3 A avenue Georges Clemenceau BP 2764 - 51066 - REIMS CEDEX - France.

La marque VOISIN PRODUCTEUR une consommation faite de rencontres locales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOISIN PRODUCTEUR une consommation faite de rencontres locales est expirée depuis le 8 mars 2021.

SCAPEST a également déposé les autres marques suivantes : LES SUCCULENTS DU PERE ANDRE


SCAPEST, SA coopérative de commerçants – détaillants à conseil d'administration - Rue du Moulin ZI Saint Martin sur le Pré - 51039 - CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX - France - SIREN 301986154


CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV - Résidence de l'Observatoire 3 A avenue Georges Clemenceau BP 2764 - 51066 - REIMS CEDEX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente en gros et au détail assurés par des magasins en gros, par des magasins de détail, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance et par l'intermédiaire de sites Web, de denrées alimentaires d'origine animale, de légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation, de denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation, d'adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments, de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, d'animaux vivants, de plantes vivantes, d'aliments pour les animaux, de boissons non alcooliques, de bières, de boissons alcooliques.